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M'inscrireLes documents du PLUI
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal a été approuvé par le conseil métropolitain le 20 décembre 2019. Retrouvez ci-dessous les différents documents composant le PLUI dans sa dernière version, actualisée le 16 décembre 2022 à l'occasion de la modification n°1.
Sommaire général et éléments de procédures
Rapport de présentation
Composé de plusieurs documents, le rapport de présentation contient les éléments de contexte qui aident à la compréhension du PLUi.
Il établit un état des lieux du territoire et de ses perspectives d'évolution. Il dresse l'état de la situation environnementale et évalue l'impact du projet sur l'environnement. Il contient les justifications des choix retenus pour l'élaboration du PLUi et les notices explicatives des différentes procédures d'évolution du document.
Pour chaque commune de la Métropole, un livret communal vient compléter le rapport de présentation en présentant et en expliquant les différentes orientations du PLUi retenues pour la commune.
Et en particulier :
- Rapport de présentation - T3 Évaluation environnementale
- Rapport de présentation - T4 Explication des choix retenus - livret métropolitain
- Rapport de présentation - T4 Explication des choix retenus - livrets communaux
- Rapport de présentation - T5 Notices explicatives des procédures d'évolution du PLUi
PADD
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) constitue la pièce maitresse du PLUi. Il définit les orientations générales d'aménagement et de développement durables retenues par les élus.
Règlement écrit
Le règlement traduit les orientations du PADD en règles précises de constructibilité et d'occupation des sols. Les autorisations d'urbanisme devront être conformes aux dispositions du règlement du PLUi. Le règlement écrit se réfère au plan de zonage et à d'autres prescriptions figurant sur les atlas du règlement graphique.
Accédez aux différents documents du règlement écrit :
- Tome 1-1 : Dispositions générales (Règles communes à toutes les zones et lexique)
- Tome 1-2 : Règlement des risques
- Tome 1-3 : Règlement du patrimoine
- Tome 2 : Règlement des zones urbaines mixtes (UA, UB, UC, UCRU, UD)
- Tome 3 : Règlement des zones dédiées (UE, UV, UZ)
- Tome 4 : Règlement des zones à urbaniser (AU)
- Tome 5 : Règlement des zones agricoles et naturelles (A, AL, N, NL)
- Tome 6-1 : Liste des emplacements réservés et des servitudes de localisation
- Tome 6-2 : Liste des emplacements réservés pour la mixité sociale
- Tome 7 : Liste des éléments repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique
Règlement graphique
Pour vous aider dans la consultation des règles graphiques du PLUi, rendez-vous sur notre cartographie en ligne : PLUi-carte.
- A_Plan de zonage
- B1_Plan des risques naturels
- B2_Plan des risques anthropiques
- B3_Plan de prévention des pollutions
- C1_Atlas de la mixité fonctionnelle et commerciale
- C2_Atlas de la mixité sociale
- D1_Atlas des formes urbaines - Implantations et emprises
- D2_Atlas des formes urbaines - Hauteurs
- E_Atlas des périmètres d'intensification urbaine
- F1_Plan de l'OAP Paysage et biodiversité
- F2_Plan du patrimoine bâtis, paysager et écologique
- G1_Atlas des OAP et secteurs de projet
- G2_Secteurs de plan masse
- H_Atlas du stationnement
- J_Atlas des emplacements réservés et des servitudes de localisation
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Les OAP viennent préciser les orientations du PADD sur des secteurs à enjeux ou sur certaines thématiques. Les autorisations d'urbanisme doivent être compatibles avec les orientations contenues dans les OAP.
Le PLUi de Grenoble-Alpes Métropole comporte 3 OAP thématiques : Paysage et Biodiversité / Risques et Résilience / Qualité de l'Air.
Le PLUi contient également plus de 90 OAP sectorielles, c'est-à-dire des secteurs à projet sur lesquels il vient donner les grandes orientations d'aménagement. Ces OAP sont classées par commune.
- OAP thématique - Paysage et biodiversité
- OAP thématique - Qualité de l'air
- OAP thématique - Risques et résilience
- OAP sectorielles n°1 à n°26 (communes de Bresson à Grenoble)
- OAP sectorielles n°27 à n°49 (communes du Gua au Pont-de-Claix)
- OAP sectorielles n°50 à n°70 (communes de Quaix-en-Chartreuse à Saint-Pierre-de-Mésage)
- OAP sectorielles n°71 à n°94 (communes du Sappey-en-Chartreuse à Vizille)
Annexes
Les annexes ont un rôle d'information. On y retrouve de nombreux documents et notamment les servitudes d'utilité publique, les zones d'aménagement concerté, les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain, les périmètres de taxe d'aménagement ou de taxe d'aménagement majorée, le Règlement Local de Publicité Intercommunal...
- Sommaire des annexes
- 1_Servitudes d'utilité publique (et notamment Site Patrimonial Remarquable de Grenoble, PPRN, PPRT, PPRI...)
- 2_Annexes sanitaires
- 3_Annexes relatives aux nuisances sonores
- 4_Annexes relatives à l'environnement et à l'énergie
- 5_Annexes relatives à la préemption
- 6_Annexes relatives à l'aménagement et au foncier
- 7_Documents informatifs relatifs aux risques
- 8_Autres documents informatifs
- 9_Règlement Local de Publicité intercommunal
Accédez au PLUi dans son intégralité
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