Délibérations et décisions
Grenoble Alpes Métropole met à votre disposition ses délibérations ainsi que celles de divers organismes partenaires à statut mixte.
Délibérations
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Le principal organisme intercommunal grenoblois a connu plusieurs statuts depuis 1966. Le moteur de recherche vous permet d'accéder aux délibérations, arrêtés ou décisions, provenant des instances de Grenoble Alpes Métropole depuis 2016 ainsi qu'aux délibérations provenant d'organismes à statut mixte (SMMAG, SMTC, SABF...).
Au fur et à mesure de l’enrichissement du site, la recherche s’étendra aux autres formes d’intercommunalité antérieures à 2015. - Précisez votre recherche
La recherche s'effectue suivant les critères suivants : type d'acte (arrêté, délibération, décision), cote, recherche simple (mot clef), date de la délibération.
- Une aide complète à la recherche d'actes réglementaires est disponible sur cette page.
Autres actes administratifs
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