Délibérations et décisions

Recherchez en ligne les délibérations de la métropole grenobloise et de divers organismes à statut mixte partenaires et consultez les recueils des actes administratifs.

Délibérations

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  1. Précisez l'organisme qui vous intéresse
    Le principal organisme intercommunal grenoblois a connu plusieurs statuts depuis 1966. Le moteur de recherche vous permet d'accéder aux délibérations de ces entités successives ainsi qu'aux délibérations provenant d'organismes à statut mixte (SMTC, SABF...)

  2. Précisez votre recherche
    La recherche s'effectue suivant les critères suivants : date de la délibération, champ de compétence (attention, ce critère ne concerne que les compétences de Grenoble-Alpes Métropole) et/ou par mot de l'objet.

 

Délai de mise en ligne des délibérations :
Les délibérations font l'objet d'un traitement postérieurement à la séance du conseil afin d'y inclure les décomptes de voix, les éventuels amendements et elles sont ensuite transmises en préfecture pour le contrôle de légalité. De ce fait, le délai entre la séance du conseil et la mise en ligne des délibérations peut prendre jusqu'à 6 semaines.

Télécharger ci-dessous les recueils des actes administratifs du Syndicat pour l'Aménagement du Bois Français (SABF) de l'année en cours.

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