Délibérations et décisions
La Métropole grenobloise met à votre disposition ses propres délibérations ainsi que celles de divers organismes partenaires à statut mixte.
Délibérations
Pour vous aider dans votre recherche
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Le principal organisme intercommunal grenoblois a connu plusieurs statuts depuis 1966. Le moteur de recherche vous permet d'accéder aux délibérations de ces entités successives ainsi qu'aux délibérations provenant d'organismes à statut mixte (SMTC, SABF...) - Précisez votre recherche
La recherche s'effectue suivant les critères suivants : date de la délibération, champ de compétence (attention, ce critère ne concerne que les compétences de Grenoble-Alpes Métropole) et/ou par mot de l'objet.
Délai de mise en ligne des délibérations :
Les délibérations font l'objet d'un traitement postérieurement à la séance du conseil afin d'y inclure les décomptes de voix, les éventuels amendements et elles sont ensuite transmises en préfecture pour le contrôle de légalité. De ce fait, le délai entre la séance du conseil et la mise en ligne des délibérations peut prendre jusqu'à 6 semaines.
Autres actes administratifs
Grenoble-Alpes Métropole vous propose la consultation de tous ses actes administratifs :
