Délibérations et décisions

Grenoble Alpes Métropole met à votre disposition ses délibérations ainsi que celles de divers organismes partenaires à statut mixte.

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  1. Cochez Grenoble Alpes Métropole comme collectivité
    Le principal organisme intercommunal grenoblois a connu plusieurs statuts depuis 1966. Le moteur de recherche vous permet d'accéder aux délibérations, arrêtés ou décisions, provenant des instances de Grenoble Alpes Métropole depuis 2016 ainsi qu'aux délibérations provenant d'organismes à statut mixte (SMMAG, SMTC, SABF...).
    Au fur et à mesure de l’enrichissement du site, la recherche s’étendra aux autres formes d’intercommunalité antérieures à 2015.

  2. Précisez votre recherche
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