Autres actes administratifs

Grenoble-Alpes Métropole rassemble dans cette page les recueils des derniers actes administratifs la concernant ainsi que ceux du Syndicat mixte du Bois Français dont elle est membre.

coronavirus : actes administratifs en ligne

En raison de la crise sanitaire, les actes administratifs normalement affichés dans les collectivités pour être portés à connaissance du public peuvent être publiés sur leurs sites internet.

Retrouvez ici les derniers actes de Grenoble-Alpes Métropole, du SMMAG et du SABF.

ACTES ADMINISTRATIFS SABF

 


 

Télécharger ci-dessous les recueils des actes administratifs de la Métropole grenobloise relatif à la voirie, la circulation et la conservation du domaine public de l'année en cours :

Télécharger ci-dessous les recueils des actes administratifs du Syndicat pour l'Aménagement du Bois Français (SABF) de l'année en cours.