Les instances consultatives

Le Conseil de développement

• Le conseil de développement (C2D) est une instance participative métropolitaine composée d'acteurs engagés dans le territoire.
• Le C2D est un laboratoire de prospective qui ouvre des débats, explore des chantiers, nourrit les réflexions et les décisions sur les orientations politiques métropolitaines. Il organise et anime des rencontres publiques sur les questions de société pour penser la métropole de demain.
• Il est composé de 66 membres impliqués dans le territoire à titre associatif, professionnel, culturel, militant ou intellectuel.
• Chaque année, le C2D est missionné par la Métropole sur un sujet (il peut aussi se saisir de thèmes qu’il juge pertinents). Il a un an pour organiser des rencontres, porter des débats, écrire, analyser… Au final, un rapport de propositions et de préconisations est rédigé à destination des élus métropolitains.
• Plus d'informations sur le site du C2D :

c2d.grenoblealpesmetropole.fr

La Commission consultative des services publics locaux

• La Commission consultative des services publics locaux joue un rôle d'éclairage en amont des prises de décisions du conseil métropolitain pour améliorer la qualité des services publics métropolitains délégués.
• La commission examine, avant que les rapports ne passent en délibération en conseil métropolitain, les rapports d’activité des délégataires, les bilans d’activité des établissements publics et des régies à autonomie financière.
• Les avis ou les préconisations de la commission sont rédigés collectivement en séance et sont intégrés au circuit délibératif de la Métropole.
• Plus d'informations sur la plateforme participative de la Métropole :

metropoleparticipative.fr

Les comités d'usagers

Afin d’associer les usagers à l'amélioration de la qualité des services publics, la Métropole a mis en place quatre comités d'usagers :

• Le comité d'usagers de l'eau et de l'assainissement
• Le comité d'usagers de l'énergie
• Le comité d'usagers sur les questions des déchets
• Le Comité Métropolitain des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations
• Plus d'informations sur la plateforme participative de la Métropole :

metropoleparticipative.fr

Le Conseil d'exploitation de l'eau potable et de l'assainissement

• Le Conseil d'exploitation détient un rôle consultatif pour toutes les questions d'ordre général intéressant le fonctionnement des régies eau potable et assainissement. Sa consultation est obligatoire.
• Il se compose de 16 membres : 9 membres issus du conseil de communauté et 7 membres choisis parmi les personnalités compétentes et des représentants des usagers du service public de l'eau potable et de l'assainissement. Ces membres sont désignés par le conseil métropolitain et leur mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil. Il se réunit 6 à 7 fois par an.
• Il donne son avis sur les projets de budgets, les comptes et la nomination du directeur des régies. Il peut procéder à toutes mesures d'investigation et de contrôle.
• Plus d'informations sur la plateforme participative de la Métropole :

metropoleparticipative.fr

Les Conseils citoyens politique de la ville

• Les Conseils citoyens politique de la ville sont mis en place dans les quartiers prioritaires concernés par la Politique de la ville.

• Ils contribuent à l’élaboration et à l’évaluation du Contrat de ville. Ce sont des espaces de propositions et d'initiatives, qui garantissent une place aux habitants dans les instances de pilotage du Contrat de ville.

• Chaque Conseil citoyen politique de la ville est composé d’habitants volontaires, d’habitants tirés au sort et d’acteurs locaux (associations, commerçants, professions libérales…).

• Sur le territoire de la Métropole, cinq communes sont concernées (Échirolles, Grenoble, Fontaine, Le Pont-de-Claix, Saint-Martin-d’Hères) pour un total de dix quartiers.

• Plus d'informations sur la plateforme participative de la Métropole :

metropoleparticipative.fr

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